Programmes de recherche
http://www.programmepesticides.fr
http://cream-itn.eu/partner (Mechanistic Effect Models for Ecological Risk Assessment of Chemicals)
Sites concernant la règlementation
Base de données AIDA: Veille : nouveaux textes officiels France et Europe dans les domaines couverts par l'INERIS : http://www.ineris.fr/aida/liste_documents/1/3012/2a
le suivi de l'INERIS est exhaustif et fiable, voir le volet http://www.ineris.fr/aida/liste_documents/1/19059/1" Produits chimiques et biocides Mise sur le marché et emploi de produits phytopharmaceutiques : http://www.ineris.fr/aida/liste_documents/1/19069/1#Directive
Pages web présentant la règlementation des autorisations de mise sur le marché :
CEE : http://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/legislation/index_en.htm
https://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/approval_active_substances/eu_rules_en ( 12/2016)
https://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/approval_active_substances/guidance_documents_en ( 12/2016)
France : https://www.anses.fr/fr/content/autorisation-de-mise-sur-le-march%C3%A9-des-mati%C3%A8res-fertilisantes-des-adjuvants-pour-mati%C3%A8res
Grande Bretagne : http://www.pesticides.gov.uk/guidance/industries/pesticides/topics/pesticide-approvals
EUROPE : l'autorisation de mise sur le marché des substances actives phytopharmaceutiques est réglementée au niveau européen par l'EFSA
On peut retrouver, pour une substance active, les avis de l'EFSA en interrogeant le fichier des questions posées à l'EFSA en mettant le nom de la substance en Keyword et aucun autre filtre : http://registerofquestions.efsa.europa.eu/roqFrontend/login?4
On trouve auusi sur le site de l'EFSA une base de données des rapports fournis par un pays membre sur une substance active ( moins complet que la liste des avis EFSA) : http://dar.efsa.europa.eu/dar-web/provision
EFSA : Avis d'expertise dans le cadre des produits règlementés phytosanitaires, fertilisants, biocides et REACh
http://www.efsa.europa.eu/en/panels/pesticides.htm
https://www.anses.fr/fr/content/avis-dexpertise-dans-le-cadre-des-produits-r%C3%A8glement%C3%A9s-phytosanitaires-fertilisants-biocides
https://www.anses.fr/fr/content/registre-des-d%C3%A9cisions-du-minist%C3%A8re-en-charge-de-lagriculture-relatives-aux-produits
Voir aussi la règlementation REACH : http://echa.europa.eu/web/guest/regulations/reach/
France :La transposition de droit français des AMM de l'EFSA ainsi que l'autorisation de mise sur le marché des produits commerciaux (souvent des mélanges) est règlementée au niveau national par L'ANSES depuis 2015 (c'était avant la DGAL : sous direction de la qualité et de la protection des végétaux). Les décisions sont portées à la connaissance du public par l'ANSES. Ces décisions sont assorties de conditions d'utilisation et de la liste des usages autorisés.
Conformément aux dispositions de l’article D. 253-17 du code rural maritime et de la pêche, les décisions relatives à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques sont rendues publiques par voie électronique par l’Anses.Les informations relatives à ces produits sont également rendues publiques par le ministère de l’agriculture sur le site e-phy
Nota : Suite à la parution de l'arrêté du 26 mars 2014 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'AMM, le site e-phy a été mis à jour, afin que les usages des produits y figurant soient en cohérence avec le nouveau catalogue des usages.
Registre des décisions du ministère en charge de l'agriculture relatives aux produits phytopharmaceutiques : https://www.anses.fr/fr/content/registre-des-d%C3%A9cisions-du-minist%C3%A8re-en-charge-de-lagriculture-relatives-aux-produits
site d’information réglementaire GalatéePro de la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL) : http://galateepro.agriculture.gouv.fr/index.php
Page d'information : http://agriculture.gouv.fr/maitrise-des-produits-phytosanitaires
Règlementation : fiches Pesticides : substances actives
AGRITOX est une base de données créée en 1986 par l'INRA sur les propriétés physiques et chimiques, la toxicité, l'écotoxicité, le devenir dans l'environnement et les données réglementaires des substances actives phytopharmaceutiques : http://www.agritox.anses.fr/
PPDB: PesticideProperties DataBase : The PPDB is a comprehensive relational database of pesticide chemical identity, physicochemical, human health and ecotoxicological data (identité chimique du pesticide, physico-chimie, santé humaine et données écotoxicologiques).
It has been developed by the Agriculture & Environment Research Unit (AERU) at the University of Hertfordshire http://sitem.herts.ac.uk
o E-phy (http://e-phy.agriculture.gouv.fr/),
o UE data Base (http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm?event=activesubstance.selection)
o Simbad (http://simmbad.fr/public/servlet/produitList.html;jsessionid=1AD37B12B2B9CBF5E7C8F79B645D62D8?)
o Ineris (http://www.ineris.fr/substances/fr/substance/cas)
o PAN Pesticides Database – Chemicals (http://www.pesticideinfo.org/List_ChemicalsAlpha.jsp?ChemName=D)
o PPDB: Pesticide Properties (http://sitem.herts.ac.uk/aeru/footprint/)
Fiches de Données Sécurité des produits phytopharmaceutiques : base de données techniques ( réservée aux professionnels) Phytodata http://www.phytodata.com site internet www.syngenta.fr
Base de données e-phyto consultable sur le site du ministère de l'Agriculture mais n'est plus mise à jour depuis Juillet 2015 http://e-phy.agriculture.gouv.fr/
La base de données e-phy est figée au 1er juillet 2015 Toutes les décisions postérieures à cette date sont accessibles sur le site internet de l'Anses : https://www.anses.fr/fr/content/registre-des-d%C3%A9cisions-du-minist%C3%A8re-en-charge-de-lagriculture-relatives-aux-produits
Le futur site e-phy est en cours de développement par l'Anses.
Règlementation : base de données sur les substances chimiques et leur règlementation
Base de l'INERIS : http://www.ineris.fr/substances/fr/
Le portail substances chimiques de l'INERIS fournit des grandeurs caracteristiques sur les substances chimiques dans les domaines suivants: Ecotoxicologie, Toxicologie, Données Technico-économiques. L'accès à ces informations est libre de droit et s'effectue au travers d'un moteur de recherche sur le nom de la substance ou son numero CAS.
Base de l'OCDE eChemPortal http://www.echemportal.org/echemportal/participant/page.action?pageID=0
eChemPortal provides free public access to information on properties of chemicals:
- Physical Chemical Properties
- Ecotoxicity
| - Environmental Fate and Behaviour
- Toxicity
|
Fiches de l'INERIS par polluants : Fiches dites "Technico-economiques" http://www.ineris.fr/rsde/fiches_technico.php
- Ses modes de production (volontaire ou non) et d'utilisation ;
- Ses voies de rejets et sa présence dans l'environnement ;
- Les possibilités de réduction de ses rejets : substitution de cette substance par des substances ou des techniques alternatives, traitement des effluents, etc.
- Des aspects économiques : quelques éléments sur la substance dans l'économie française et/ou européenne et sur les coûts des moyens de réduction des rejets.
Bases de données sur les pesticides
http://ec.europa.eu/sanco_pesticides/public/index.cfm?event=homepage&language=EN
http://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/eu-pesticides-database/public/?event=homepage&language=EN
http://www.epa.gov/oppefed1/ecorisk_ders/
http://www.epa.gov/pesticides/index.htm
FRANCE : Registre des décisions relatives aux produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture
https://www.anses.fr/fr/content/registre-des-d%C3%A9cisions-relatives-aux-produits-phytopharmaceutiques-mati%C3%A8res-fertilisantes-et?sort_by=created&sort_order=DESC&page=1
Programme ADEME Bioindicateurs
http://ecobiosoil.univ-rennes1.fr/ADEME-Bioindicateur/index.php
Voir aussi la liste de liens proposée par l'observatoire des pesticides : http://www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.php?pageid=93
Associations
USA (Oregon) : http://www.beyondpesticides.org/dailynewsblog/?p=14281
USA PAN Pesticide action network North America : http://www.panna.org/
Sites thématiques : SOL
Ministère de l'Ecologie - Service de l'Observation et des statistiques - Sol : http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/environnement/s/milieux-sol.html
Global soil partnership - Partenariat mondial sur les sols : http://www.fao.org/globalsoilpartnership/fr/
2015, année internationale des sols http://www.fao.org/soils-2015/fr/
Commission européenne
- Portail "sols" : http://ec.europa.eu/environment/soil/index_en.htm
- Centre de recherche Joint Research Center : http://eusoils.jrc.ec.europa.eu/
Association Française d'Etude des Sols - Société savante rassemblant des professionnels et des chercheurs travaillant sur les sols : www.afes.fr
Groupement d’Intérêt Scientifique SOL - GIS Sol : http://www.gissol.fr/index.php voir aussi la liste des liens proposée sur le site du GIS Sol http://www.gissol.fr/page-d-exemple
- L'état des sols en France : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0075268
- Le système d'information des sols de France : http://www.gissol.fr/outil/outils.php
Site créé par l'université de Nice sur le thème La dégradation des sols : http://unt.unice.fr/uoh/degsol/index.php
L'Observatoire Français des sols vivants (OFSV) : http://www.ofsv.org/SITE_SPAMMEUR/index.php/actu
The International Union of Soil Sciences (IUSS) is the global union of soil scientists. http://iuss.boku.ac.at/index.php?article_id=1
Sites thématiques : milieux aquatiques / gestion de l'eau
http://www.eaufrance.fr/actualites/toutes-les-actualites/
http://www.onema.fr/-Publications-
http://www.documentation.eaufrance.fr/
Sites thématiques : toxicologie et exposition environnementale
Le site http://www.cancer-environnement.fr du Centre Léon Berard (Lyon), centre de lutte contre le cancer.
Voir, en particulier la page consacrée aux pesticides, mise à jour régulièrement, intégrant les nouveautés règlementaires et scientifiques concernant les effets des pesticides sur la santé http://www.cancer-environnement.fr/239-Pesticides.ce.aspx. Une synthèse claire et tenue à jour, très utile pour prendre connaissance de cette thématique.
